Autres arrêtés

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE CIRCULATION BA-2026-50-AT

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE CIRCULATION BA-2026-50-AT

Portant sur des mesures d'interdiction de circulation et de stationnement pour une manifestation taurine ou autre sur la D994 du PR0+270 (44.2590917451, 4.6515512815) au PR0+70 (44.2585435281, 4.6491778987) sur le territoire de la commune de PONT-SAINT-ESPRIT, Hors...

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 AOÛT 2026 – RESTRICTIONS D’EAU

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 AOÛT 2026 – RESTRICTIONS D’EAU

Portant sur le renforcement des mesures de restrictions provisoires de certains usages de l’eau le département de Vaucluse au titre de l’arrêté cadre départemental (ACD) du 11 juillet 2024.EtMaintenant l’état de vigilance pour le système Serre-Ponçon au titre...

ARRÊTÉ TEMPORAIRE CONJOINT N°2026-5715

ARRÊTÉ TEMPORAIRE CONJOINT N°2026-5715

Portant réglementation de la circulation sur les D986 du PR 0+0850 au PR 1+0750 et D986 du PR 2+0150 au PR 3+0100 Communes de Lamotte-du-Rhône et Mondragon Route classée à Grande circulation en et hors agglomération

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 JUIN 2026

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 JUIN 2026

Fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d'espèce susceptible d'occasionner des dégâts dans le département de Vaucluse pour la saison cynégétique 2026-2027 pris pour application du III de l'article R.427- 6 du Code de l'environnement...

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N°2026-4036

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N°2026-4036

Portant réglementation de la circulation sur la D907 du PR 10+0760 au PR 11+0100 dans les deux sens de circulation des deux cotés Commune de Mondragon Route classée à grande circulation Hors agglomération

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 MAI 2026

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 MAI 2026

Portant approbation du plan annuel de répartition 2026 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de Vaucluse (OUGC 84) sur : l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours...

ARRÊTÉ DE VOIRIE N° 2026-4084

ARRÊTÉ DE VOIRIE N° 2026-4084

Portant permission de voirie sur la D152 du PR 0+0190 au PR 0+0190 des deux cotés Commune Mondragon en agglomération

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