Arrêté préfectoral du 11 mai 2026 et ses annexes

19 Mai 2026 | divers, Parutions Légales

portant dérogation « espèces et habitats protégés » pour l’exploitation de la carrière alluvionnaires exploitée la la société Arrêté Préfectoral du 11 mai 226 portant dérogation Espèces et habitats protégés – Carrières...

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

6 Mai 2026 | divers, Parutions Légales

Projet AGRIVOLTAÏQUE – Création d’un parc photovoltaïque afin d’accueillir des moutons lieu-dit « Le Bréjas » Du 18 mai 2026 au 19 juin 2026 en mairie de Mondragon. Projet AGRIVOLTAÏQUE – Création d’un parc photovoltaïque afin...

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE CONCERNANT LE 4ÈME RÉEXAMEN PÉRIODIQUE DES RÉACTEURS ÉLECTRONUCLÉAIRES N° 3 ET 4DE L’INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE INB N°88,SITUÉS SUR LE CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ (CNPE) DU TRICASTIN SUR LA COMMUNE DE SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX DANS LA DRÔME.

16 Avr 2026 | divers, Parutions Légales

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ARRÊTÉ INTER-PREFECTORAL DU 20 MARS 2026 PORTANT OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE CONCERNANT LE 4EME RÉEXAMEN PERIODIQUE DES RÉACTEURS ELECTRONUCLEAIRES N° 3 ET 4 DE L’INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE INB N°88 SITUE SUR LE...

COMMUNIQUE DE PRESSE / ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE / PHÉNOMÈNE DE SÉCHERESSE 2024

28 Mai 2025 | divers, Parutions Légales

PROJET D’ARRETE INTER PREFECTORAL DE PROTECTION DES RIPISYLVES ET DES FORETS ALLUVIALES DE LA RIVIERE ET DE SES AFFLUENTS

28 Mar 2023 | divers

TEMPS DE REMPLISSAGE ESTIME : 1MIN DATE LIMITE : 15 avril 2023 Le projet d’arrêté inter-préfectoral portant création d’une zone de protection des habitats naturels (APPHN) constitués de ripisylves et de forêts alluviales de la rivière Lez et de ses...

COMMUNIQUE DE PRESSE « NON RESPECT D’UN REFERENTIEL D’ENTREPOSAGE LORS D’OPERATIONS DE DEMANTELEMENT »

13 Mar 2023 | divers