Urbanisme

Accueil 5 Urbanisme ( Page 4 )

Urbanisme

Permanences les mardis et vendredis matin, uniquement sur rendez-vous – 04 90 40 99 92
Contact : Mme TRIAT Valéry

Lien Portail usager : https://mondragon.pu.sirap.com

Formulaires CERFA

Formulaires d’urbanisme

PPRi DU RHÔNE – MODIFICATION N°1

PPRi DU RHÔNE – MODIFICATION N°1

Avr 7, 2026

Dossier approuvé par arrêté préfectoral en date du 20 janvie2026 PPRi du RHÔNE MODIFICATION N°1 - 20 JANVIER 2026Télécharger

ENQUETE PUBLIQUE PORTANT MODIFICATION DE LA ZONE 2AUr DU PLU

Arrêté de mise à enquête publique, modification de la zone 2AUr du PLU

Documents joints : arrêté mise enquête publique modif ZONE 2AUr

PLU de MONDRAGON

PLU de MONDRAGON pièces 1 à 12

Page de garde

Rapport de presentation (page 1 à 79)

RAPPORT DE PRESENTATION (page 80 à 130)

RAPPORT DE PRESENTATION <br> page 131 à 223 + ETUDE LOI BARNIER

PROJET D’AMENGEMENT D’ENSEMBLE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) – REGLEMENT

ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)

Plan des servitudes d’utilité publique : /Canalisation de transport de GAZ NATUREL : GRT Gaz/ Canalisation de transport d’oxygène : AIR LIQUIDE

Notice des servitudes d’utilité publique : règlement du PPRI du Rhône

Notice des servitudes d’utilité publique

Notice des servitudes d’utilité publique : règlement du PPRI du Lez

Notice des servitudes d’utilité publique : règlement du PPRIF du Massif d’Uchaux

Notice des annexes sanitaires

Notice concernant les voies bruyantes

Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d’aménagement

WordPress Lightbox